Jacques Billard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques BILLARD
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
SASR1030565A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
BILLARD (Jacques)
vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000022363529
(source JORF)
nomination
20 Juin 2010
20/06/2010
De:
Jacques BILLARD
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président de l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000021520588
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2009
24/12/2009
De:
BILLARD (Jacques)
vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (4o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SASH0930386A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2009
15/05/2009
De:
Billard (Jacques)
Objet:
vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud
Remplace:
M. Mercier (Michel)
Groupe:
Conseil général de la Corse-du-Sud
MTSA0930411A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2009
15/05/2009
De:
Billard (Jacques)
maître de conférences ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
31
"
nomme_par
=
"
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000233893
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2002
15/11/2002
De:
Jacques Billard
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
Haut Conseil à l'intégration
JORFTEXT000000598442
(source JORF)
nomination
24 Octobre 2002
24/10/2002
De:
Billard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut
=
"
1997-05-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000748316
(source JORF)
admission
22 Février 1997
22/02/1997
De:
Billard (Jacques, Maurice)
conseiller à France Télécom. Chevalier du 11 avril 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
Chevalier du
23 janvier 1983
ordre_merite
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1975-04-11
"
JORFTEXT000000719518
(source JORF)
promotion
13 Mai 1995
13/05/1995
De:
Billard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel
date_debut
=
"
1994-09-05
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000184034
(source JORF)
admission
17 Août 1994
17/08/1994